MENTIONS LÉGALES

 

En vertu de l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

 

SIÉGÉ SOCIAL

 

CABARET SAINT-MICHEL

L’HÔPITAL

35 610 ROZ-SUR-COUESNON

 

CONTACT

 

Tel : 02 99 80 24 63

E-MAIL : contact@cabaret-saintmichel.fr

 

REPRÉSENTANT LÉGAL

 

Monsieur René DANIEL en sa qualité de Gérant.

 

IMMATRICULATION

 

EURL au capital de 8 000,00 €

N° SIRET : 434 755 922 00011

CODE APE : 5610A

N° INTRACOMMUNAUTAIRE : FR 55434755922

 

LICENCE 1

Exploitant de lieu :  

1-1042170  

 

LICENCE 2

Producteur de spectacles – Entrepreneur de tournées employeur du plateau artistique :

2-1042171

 

LICENCE 3

Entrepreneur de tournées n’employant pas le plateau artistique - Diffuseur de spectacles :

3-1042172

 

HÉBERGEUR DU SITE

 

WIX.COM INC.

500 Terry A François Blvd

SAN FRANCISCO, CA94158

 

CNIL

 

Ce site a fait l'objet d'un enregistrement auprès de la CNIL le JJ/MM/AAAA sous le numéro : [en attente de numéro]

 

Ce site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’EURL « CABARET SAINT-MICHEL».

 

L’EURL « CABARET SAINT-MICHEL » s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible.

Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

 

Toutes les informations indiquées sur ce site sont données  à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer.

 

Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs.

Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

 

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTE :

 

En tant qu'utilisateur, vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression de votre contribution à ce site Internet.


Pour cela, merci d'adresser un courrier à l'adresse indiquée :

CABARET SAINT-MICHEL

L’HÔPITAL

35 610 ROZ-SUR-COUESNON

 

Si vous le souhaitez, vous pouvez également exercer vos droits directement via courrier électronique.

Pour cela, envoyez-nous votre demande via cette adresse mail : contact@cabaret-saintmichel.fr

 

Les informations nominatives communiquées par les utilisateurs au travers du formulaire en ligne sont destinés à l'usage exclusif du CABARET SAINT- MICHEL.

 

Les réponses des utilisateurs sont facultatives et le défaut de réponse n'entraînera aucune conséquence particulière.

 

Toutefois, les réponses doivent être suffisantes pour nous permettre de traiter l'information et pour apporter aux utilisateurs des réponses appropriées et satisfaisantes. 

 

Les photographies sont données à titre indicatif et non contractuel.

 

CONTREFAÇON :

 

Toute reproduction ou représentation de ce service (contenus, pages, scripts, etc.), en tout ou partie, sur un quelque support, présent ou futur, est strictement interdite.


Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

 

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